Le séminaire dédié au droit hospitalier est basé sur plusieurs séances intégrant tant les dimensions classiques et dites magistrales que les éléments participatifs de travaux dirigés. Il y s’agira, sous le prisme de l’Unité du Droit, d’évoluer au sein de celui qu’on appelait autrefois encore le droit hospitalier avec des considérations tant relatives aux notions …
Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance prochaine (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite blanche) consacrée au(x) droit(s) de la santé. Dirigée par les professeurs Isabelle Poirot-Mazères et Mathieu Touzeil-Divina, la collection est soutenue par le Collectif l’Unité du Droit (dont les éditions sont un atelier permanent). Les deux …
Le Master Droit de la Santé est heureux de vous annoncer du prochain colloque anniversaire de l’Association Française de Droit de la Santé, présidée par Mme le professeur Isabelle Poirot-Mazères :
Les auditions aux fins de sélection des étudiantes et étudiants des promotions 2022-2023 du Master Droit de la Santé de l’Université Toulouse 1 Capitole, auront lieu comme suit : le vendredi 17 juin 2022 (toute la journée) pour les candidates & candidats au Master I le mardi 21 juin 2022 (après-midi) pour les candidates & …
« Le Master Droit de la santé d’UT1 Capitole a défendu Madame Thénardier aux 24 heures du droit de la santé » 23-24 mai 2022 – Venise – L’événement était organisé pour la 18e fois en 20 ans sous la houlette du pr. François Vialla (Montpellier). Un compte-rendu de l’événement a été rédigé par les deux accompagnateurs …
L’auteur remercie Mme Clara D. pour son aide précieuse. Le présent article s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. « Des dizaines de milliers d’hommes et de femmes ont été transformés en simples …
Le présent article s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. Résumé d’une procédure disciplinaire devant l’Ordre des médecins Éléments de contexte La chambre ordinale fait son entrée, composée de deux femmes et huit …
Le présent article, rédigé par M. Hugo Ricci (doctorant en droit public, UT1 Capitole, IMH) s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la santé du Master avec le soutien du Journal du Droit Administratif. Mise en place de « Mon espace santé », le nouveau « E-Carnet de santé » Après près de vingt années …
Le présent article s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. « Balthazard’s rule » : « règle utilisée en expertise, en présence d’une invalidité pré-existante, le taux attribuable pour la survenue d’un nouvel accident est calculé en …
Le Master Droit de la Santé & le Journal du Droit Administratif avec le soutien du Tribunal administratif de Toulouse ont décidé de proposer, de façon régulière, une chronique jurisprudentielle en droit(s) de la santé, réunissant , en fonction de l’actualité et/ou de l’intérêt juridique du sujet, une ou deux décisions du Tribunal assorties des …