6e chronique en Droit(s) de la santé du Master éponyme (avril 2022)

Le Master Droit de la Santé & le Journal du Droit Administratif avec le soutien du Tribunal administratif de Toulouse ont décidé de proposer, de façon régulière, une chronique jurisprudentielle en droit(s) de la santé, réunissant , en fonction de l’actualité et/ou de l’intérêt juridique du sujet, une ou deux décisions du Tribunal assorties des conclusions du rapporteur public. Elles pourront être accompagnées d’un commentaire ou de propositions doctrinales et parfois même uniquement de présentations académiques.

La chronique sous l’impulsion des promotions Marie Curie (Master II) & Emmanuelle Charpentier (Master I) en Droit de la Santé comprend les dix articles suivants :

• des observations (à propos de CE, 1er février 2022) sur la notion d’infection nosocomiale

par Mmes Anne-Camille Deléglise & Eva Mahoudeaux, Etudiantes en Master I Droit de la Santé, Université Toulouse 1 Capitole, promotion Emmanuelle Charpentier (2021-2022)

• des observations sous CE, 11 janvier 2022 (à propos du port du masque en extérieur)

par M. Vianney Marie-Joseph, Doctorant en droit public, Université d’Aix-Marseille, Centre Droit de la Santé

• une présentation de la règle dite de Balthazard en droit positif

par Mme Louise Parent, Étudiante en Master I Droit de la Santé, Université Toulouse 1 Capitole, promotion Emmanuelle Charpentier (2021-2022)

• un portrait du “père” de ladite règle : Un Roi-Mage de la médecine légale, le professeur Balthazard

par M. le pr. Mathieu Touzeil-Divina (Co-directeur du Master Droit de la Santé, UT1 Capitole, Institut Maurice Hauriou) ;

• une présentation de l’actualité issue du scandale dit Orpéa

par M Florent Pereira, Étudiant en Master I Droit de la Santé, Université Toulouse 1 Capitole, promotion Emmanuelle Charpentier (2021-2022)

• une présentation de l’actualité issue de la décision disciplinaire relative au pr. R. :
  le professeur est-il un charlatan ?

par Mmes Océane Grivel & Laura Meillan, Etudiantes en Master II Droit de la Santé, Université Toulouse 1 Capitole, promotion Marie Curie (2021-2022)

• un retour sur l’expérience du “vaccinodrome” de Toulouse
• une présentation de l’actualité “mon espace santé”

par M. Hugo RICCI (Doctorant en Droit public, UT1 Capitole, Institut Maurice Hauriou) ;

• un retour sur l’opération “Toulouse en mauve”

par des étudiantes de la promotion 2021-2022 (Marie Curie) du Master 2 Droit de la santé ;

• une annonce de congrès soutenu par le Master Droit de la santé