Chères & chers étudiantes & étudiants, nous vous espérons en pleines forme et santé à l’aube de la prochaine “rentrée” dans notre formation (Master I & II). Par ce quelques lignes, et avant de vous le dire de vive voix,nous voudrions vous souhaiter la bienvenue dans le Master 1 & 2 Droit de la santé. …
Le master Droit de la Santé de l’Université Toulouse 1 Capitole était présent – singulièrement sous la Présidence de sa codirectrice, Mme le pr. Isabelle Poirot-Mazères – au colloque des 40 ans de l’Association Française de Droit de la Santé (AFDS). En voici quelques souvenirs et témoignages photographiques (MTD (c)). Merci à tous les intervenants, …
Le présent article s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. Résumé d’une procédure disciplinaire devant l’Ordre des médecins Éléments de contexte La chambre ordinale fait son entrée, composée de deux femmes et huit …
Le présent article s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. « Balthazard’s rule » : « règle utilisée en expertise, en présence d’une invalidité pré-existante, le taux attribuable pour la survenue d’un nouvel accident est calculé en …
Le présent article rédigé par Mme Louise Parent, Étudiante en Master II Droit de la Santé, Université Toulouse 1 Capitole, promotion Marie Curie (2021-2022) , s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. La …
Le présent article rédigé par Mmes Anne-Camille Deléglise & Eva Mahoudeaux, Etudiantes en Master I Droit de la Santé, Université Toulouse 1 Capitole, promotion Emmanuelle Charpentier (2021-2022), s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit …
Le présent article rédigé par M. Vianney Marie-Joseph, Doctorant en droit public, Université d’Aix-Marseille, Centre Droit de la Santé, s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. Observations sous CE, 11 janvier 2022, req. …
Avec le soutien du Master Droit de la Santé, nous publions ici les informations relatives au congrès suivant : Programme prévisionnel : 08h30 : Accueil des participants 09h00 : Allocution d’ouverture Monsieur le Vice-Président de la Région Occitanie, Pr. Vincent BOUNES Monsieur le Président de l’Université Toulouse 1 Capitole, Pr. Hugues KENFACK 10h00 : Partie …
Le présent article rédigé par Mmes Anne-Camille Deléglise & Eva Mahoudeaux, Etudiantes en Master I Droit de la Santé, Université Toulouse 1 Capitole, promotion Emmanuelle Charpentier (2021-2022), s’inscrit dans le cadre de la 5e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit …
Le présent article rédigé par M. Vincent Vioujas, Directeur d’hôpital, chargé d’enseignement à la Faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-en-Provence (AMU), chercheur associé au Centre de droit de la santé (UMR 7268 ADES, AMU/EFS/CNRS), s’inscrit dans le cadre de la 5e chronique en Droit de la Santé du Master Droit de la Santé …