{"id":1623,"date":"2022-04-10T10:23:51","date_gmt":"2022-04-10T08:23:51","guid":{"rendered":"http:\/\/www.master-droit-sante.fr\/?p=1623"},"modified":"2022-04-10T10:23:52","modified_gmt":"2022-04-10T08:23:52","slug":"un-roi-mage-de-la-medecine-legale-le-professeur-balthazard","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.master-droit-sante.fr\/index.php\/2022\/04\/10\/un-roi-mage-de-la-medecine-legale-le-professeur-balthazard\/","title":{"rendered":"Un Roi-Mage de la m\u00e9decine l\u00e9gale, le professeur Balthazard"},"content":{"rendered":"\n

Le pr\u00e9sent article s’inscrit dans le cadre de la 6e chronique en Droit de la Sant\u00e9<\/a><\/strong> du Master Droit de la Sant\u00e9 (UT1 Capitole) avec le soutien du Journal du Droit Administratif. <\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure><\/div>\n\n\n\n
\"\"
par M. le professeur Mathieu Touzeil-Divina<\/strong>
Universit\u00e9 Toulouse 1 Capitole
Co-directeur du Master Droit de la Sant\u00e9<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Balthazard\u2019s rule\u00a0\u00bb<\/em><\/strong>\u00a0: \u00ab\u00a0r\u00e8gle utilis\u00e9e en expertise, en pr\u00e9sence d\u2019une invalidit\u00e9 pr\u00e9-existante, le taux attribuable pour la survenue d\u2019un nouvel accident est calcul\u00e9 en pourcentage de la validit\u00e9 restante<\/em>\u00a0\u00bb\u00a0: <\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

c\u2019est par ces mots que le Dictionnaire de l\u2019Acad\u00e9mie nationale de m\u00e9decine[1]<\/strong><\/a> <\/em>d\u00e9finit le principe que le contentieux conna\u00eet sous le nom fran\u00e7ais de \u00ab\u00a0r\u00e8gle de Balthazard\u00a0\u00bb\u00a0; r\u00e8gle qu\u2019un r\u00e9cent arr\u00eat de la Cour administrative d\u2019appel de Bordeaux est venu rappeler sans en faire pour autant un principe g\u00e9n\u00e9ral du Droit[2]<\/a>. A la pr\u00e9sente chronique, c\u2019est Mme Louise Parent<\/a>[3]<\/a> (que l\u2019on f\u00e9licite pour sa contribution) qui revient sur l\u2019\u00e9nonc\u00e9 et la port\u00e9e de cette \u00ab\u00a0r\u00e8gle de Balthazard\u00a0\u00bb en droit positif. Nous avons quant \u00e0 nous d\u00e9cid\u00e9 de revenir, entre histoire, droit et m\u00e9decine, sur la paternit\u00e9 attribu\u00e9e audit principe. En effet, lorsque nous avons eu \u00e0 commenter l\u2019arr\u00eat pr\u00e9c<\/em>. de la Caa de Bordeaux, il nous a fallu plusieurs recherches pour comprendre d\u2019o\u00f9 provenait l\u2019\u00e9nonc\u00e9 de la r\u00e8gle disposant qu\u2019en[4]<\/a> \u00ab\u00a0mati\u00e8re d\u2019invalidit\u00e9 pr\u00e9existante s\u2019imposerait une \u00ab\u00a0r\u00e8gle des capacit\u00e9s restantes\u00a0\u00bb selon laquelle lorsqu\u2019un agent s\u2019est vu reconna\u00eetre un taux d\u2019invalidit\u00e9 cons\u00e9cutif \u00e0 un accident du travail, le nouveau taux d\u2019invalidit\u00e9 qui proviendrait d\u2019un accident ult\u00e9rieur (en lien fonctionnel avec le pr\u00e9c\u00e9dent) serait calcul\u00e9 sur la seule validit\u00e9 restante. Notamment retenue de fa\u00e7on principielle par la jurisprudence (CE, 20 juillet 1990\u00a0; req. 67280) puis sous conditions par le d\u00e9cret n\u00b02005-442 du 2 mai 2005[5]<\/strong><\/a><\/em>\u00a0\u00bb, de nombreux auteurs et jugements, de nombreux ouvrages et rapports \u00e9noncent l\u2019existence d\u2019une \u00ab\u00a0r\u00e8gle de Balthazard\u00a0\u00bb mais personne ou presque ne pr\u00e9cisait qui \u00e9tait ledit Balthazard.<\/p>\n\n\n\n

Un professeur de droit ? Un magistrat ? Un m\u00e9decin ? Un patient victime d\u2019incapacit\u00e9s cons\u00e9cutives ? Un l\u00e9gislateur, d\u00e9put\u00e9 ou m\u00eame ministre ayant accol\u00e9 son nom \u00e0 celui d\u2019une norme comme le d\u00e9cret pr\u00e9cit\u00e9 ? Et pourquoi pas un des membres du Conseil d\u2019\u00c9tat ayant rapport\u00e9 (en section administrative ou contentieuse) sur ces \u00e9l\u00e9ments ? Notre curiosit\u00e9 ainsi piqu\u00e9e, nous avons enfin r\u00e9ussi \u00e0 obtenir satisfaction en d\u00e9couvrant au sein d\u2019un rapport[6]<\/a> de l\u2019Inspection g\u00e9n\u00e9rale des affaires sociales (Igas) la paternit\u00e9 de cette r\u00e8gle[7]<\/a> : \u00ab au 19e<\/sup> si\u00e8cle, le Professeur de m\u00e9decine l\u00e9gale Balthazard inventa une r\u00e8gle relative au calcul des infirmit\u00e9s multiples permettant d’obtenir un pourcentage d’invalidit\u00e9 toujours inf\u00e9rieur \u00e0 100 %, mais n\u00e9anmoins proportionnel au nombre et \u00e0 la gravit\u00e9 des infirmit\u00e9s en cause. Cette r\u00e8gle est fond\u00e9e sur le principe selon lequel l’invalidit\u00e9 d’une infirmit\u00e9 venant au rang N, apr\u00e8s classement de l’ensemble des infirmit\u00e9s par ordre d\u00e9croissant de taux, doit \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9e par rapport \u00e0 la validit\u00e9 restante r\u00e9sultant de la prise en compte des invalidit\u00e9s entra\u00een\u00e9es par les infirmit\u00e9s class\u00e9es au rang N-1<\/em> \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

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Carte postale \u00e9dit\u00e9e (circa <\/em>1930)
par les laboratoires pharmaceutiques Chantereau
pour diffuser le portrait des \u00ab\u00a0ma\u00eetres de la m\u00e9decine\u00a0\u00bb
dont celui du professeur Balthazard (collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9).<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

Ainsi inform\u00e9s, nous avons compris que l\u2019\u00e9nonc\u00e9 de la r\u00e8gle d\u00e9sormais juridique et propre aux droits de la sant\u00e9 et des dommages corporels, nous provenait directement d\u2019un[8]<\/a> \u00ab \u00ab roi-mage[9]<\/strong><\/a> \u00bb du droit de la sant\u00e9, Victor Balthazard (1872-1950), un des promoteurs actifs de la m\u00e9decine l\u00e9gale \u00e0 qui l\u2019on doit \u00e9galement de pr\u00e9cieuses recherches sur la balistique et les projections de gouttes de sang dont raffolent toutes les s\u00e9ries polici\u00e8res<\/em> \u00bb. On a cons\u00e9quemment d\u00e9cid\u00e9 de lui consacrer une \u00e9tude inscrite dans le cadre d\u2019une recherche plus importante sur l\u2019histoire du droit de la sant\u00e9 et de son enseignement[10]<\/a>. On a alors explor\u00e9 les trois pistes suivantes : celle de la doctrine de l\u2019auteur entre droit & m\u00e9decine (I) en insistant sur son apport \u00e0 la criminologie (II) \u00e0 une \u00e9poque socialement (et heureusement) r\u00e9volue pour conclure sur la post\u00e9rit\u00e9 patronymique du personnage (III).<\/p>\n\n\n\n

Un des \u00ab\u00a0rois\u00a0\u00bb de la m\u00e9decine l\u00e9gale
pr\u00e9figurant le droit m\u00e9dical <\/strong>
& l\u2019ordre des m\u00e9decins<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

Entre m\u00e9decine & Universit\u00e9<\/strong>. Victor Balthazard est n\u00e9 \u00e0 Paris le 1er<\/sup> janvier 1872[11]<\/a> au 124 du Boulevard Voltaire. Il n\u2019a pas directement suivi les chemins de la m\u00e9decine mais est d\u2019abord sorti de la prestigieuse \u00c9cole polytechnique (1891-1893) pour se consacrer aux math\u00e9matiques[12]<\/a> avant de rejoindre les bans de l\u2019Universit\u00e9 parisienne et de sa Facult\u00e9 de m\u00e9decine pour int\u00e9grer, au fil des ann\u00e9es d\u2019\u00e9tudes, l\u2019externat puis l\u2019internat des h\u00f4pitaux de Paris en 1899[13]<\/a>. Sa formation acad\u00e9mique et pratique fut marqu\u00e9e par l\u2019excellence et l\u2019obtention, \u00e0 cet \u00e9gard, de plusieurs prix dont celui (dit Monthyon) de l\u2019Institut de France en 1901. On retrouve son nom d\u2019abord associ\u00e9 \u00e0 l\u2019Institut de m\u00e9decine coloniale (o\u00f9 il est chef des travaux pratiques) et c\u2019est en juillet 1903 qu\u2019il soutient sa th\u00e8se de doctorat en m\u00e9decine sur la toxine et <\/em>[l\u2019]antitoxine typhiques[14]<\/strong><\/a><\/em>. D\u00e8s 1897, il est publi\u00e9 dans de nombreux supports acad\u00e9miques et la liste de ses travaux est d\u00e9j\u00e0 impressionnante. Elle comprend, en 1904[15]<\/a>, plus d\u2019une quarantaine de mat\u00e9rialisations alors qu\u2019il n\u2019est qu\u2019un jeune docteur en d\u00e9but de carri\u00e8re. Ses principaux domaines de recherches sont alors : la radioscopie[16]<\/a>, la r\u00e9g\u00e9n\u00e9ration de l\u2019air, les l\u00e9cithines du foie ou encore la s\u00e9cr\u00e9tion urinaire dont il analyse la toxicit\u00e9 et la cryoscopie.<\/p>\n\n\n\n

Faisant le choix de ceux que l\u2019on nommera plus tard les \u00ab hospitalo-universitaires \u00bb, Balthazard opta non seulement pour une carri\u00e8re de m\u00e9decin praticien et clinicien pratique mais aussi pour celle d\u2019un enseignant et surtout d\u2019un chercheur. Il fut ainsi agr\u00e9g\u00e9 des Facult\u00e9s de m\u00e9decine d\u00e8s 1904[17]<\/a> et se fit conna\u00eetre par plusieurs \u00e9tudes sur l\u2019estomac ou encore \u2013 de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale \u2013 en physiologie pour devenir professeur titulaire au lendemain de la Premi\u00e8re guerre mondiale (1919) apr\u00e8s avoir int\u00e9gr\u00e9 et travaill\u00e9 aupr\u00e8s de plusieurs laboratoires. Il fut par ailleurs l\u2019un des administrateurs[18]<\/a> de la Soci\u00e9t\u00e9 d\u2019assurance mutuelle contre les accidents de laboratoire dans l\u2019enseignement public sup\u00e9rieur.<\/p>\n\n\n\n

Entre m\u00e9decine & Droit.<\/strong> Il devint alors l\u2019un des sp\u00e9cialistes de la m\u00e9decine l\u00e9gale et se vit confier en 1923 la direction de son premier \u00e9tablissement fran\u00e7ais d\u00e9di\u00e9 : l\u2019Institut m\u00e9dico-l\u00e9gal. D\u00e8s 1905, cela dit, Balthazard avait investi ce champ et \u00e9tait devenu m\u00e9decin expert pr\u00e8s le Tribunal de la Seine puis en 1912 aupr\u00e8s du Tribunal de commerce. On pourrait s\u2019\u00e9tonner de cette seconde mention d\u2019un expert m\u00e9dical en mati\u00e8re commerciale mais ceci nous montre bien \u00e0 quel point le docteur Balthazard d\u00e9passait le seul cadre des liens entre m\u00e9decine et droit au profit unique de la Justice p\u00e9nale. Concr\u00e8tement, par exemple, on sait ainsi que de 1932 \u00e0 1935, Balthazard intervint directement dans l\u2019un des contentieux commerciaux entre la charcuterie Marius Raffin et l\u2019industriel automobile Citro\u00ebn (juste avant son d\u00e9p\u00f4t de bilan puis sa sauvegarde-reprise par l\u2019\u00c9tat[19]<\/a>) comme en t\u00e9moigne ce courrier retrouv\u00e9 (m\u00eame si l\u2019on ne sait en quoi consista l\u2019expertise demand\u00e9e).<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure><\/div>\n\n\n\n
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Lettre autographe (11 octobre 1932) sign\u00e9e du doyen Victor Balthazard
& adress\u00e9e \u00e0 un avocat dans le cadre de l\u2019affaire Raffin c. Citro\u00ebn
(collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9)<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

Balthazard va alors voir son nom associ\u00e9 \u00e0 la recherche de la v\u00e9rit\u00e9 juridique dans de tr\u00e8s nombreux dossiers criminels et\/ou de m\u0153urs singuli\u00e8rement m\u00e9diatiques comme l\u2019affaire de l\u2019assassinat de la rue de la P\u00e9pini\u00e8re (\u00e0 propos d\u2019un courtier en bourse d\u00e9nomm\u00e9 R\u00e9my assassin\u00e9 par ses employ\u00e9s de maison (Renard & Courtois), davantage d\u00e9crits par la vindicte et par l\u2019arr\u00eat de la Cour d\u2019assises[20]<\/a> de la Seine comme \u00ab dangereux homosexuels<\/em> \u00bb que comme meurtriers) ou encore, la m\u00eame ann\u00e9e (1909), dans le dossier du double assassinat de l\u2019impasse Ronsin plus connu sous le nom d\u2019affaire Steinheil[21]<\/a>. Dans la premi\u00e8re affaire pr\u00e9cit\u00e9e, ses conclusions aux fins d\u2019identifications de la main de l\u2019auteur pr\u00e9sum\u00e9 du meurtre, parmi plusieurs traces ensanglant\u00e9es, se sont av\u00e9r\u00e9es primordiales et en ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9es[22]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Balthazard a m\u00eame fait partie des experts sollicit\u00e9s dans l\u2019extraordinaire et sulfureuse affaire dite Stavisky ce qui lui valut, dans la presse, de nombreuses critiques ou louanges selon les opinions, plus politiques que juridiques, des journalistes et pol\u00e9mistes auteurs[23]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s la morgue, l\u2019institut m\u00e9dico-l\u00e9gal<\/strong>. Les travaux de Balthazard expriment deux mouvements qui lui furent contemporains : la recherche continue d\u2019\u00e9changes fructueux entre droit et m\u00e9decine (on y reviendra) et l\u2019objectivation, par la m\u00e9thode scientifique, des recherches sur la criminologie en particulier. C\u2019est \u00e0 ce titre pr\u00e9cit\u00e9 qu\u2019en 1923 Balthazard (sp\u00e9cialiste de la question depuis 1905 puis professeur titulaire formellement reconnu depuis 1919) se vit confier la direction du nouvel Institut m\u00e9dico-l\u00e9gal de Paris, entre le quai de la Rap\u00e9e, face \u00e0 la Seine, et la place Mazas. C\u2019est en mars 1923 que l\u2019\u00e9tablissement, qui succ\u00e9dait \u00e0 l\u2019ancienne morgue parisienne, dont m\u00eame le nom fut transform\u00e9 en objet scientifique de recherche(s), fut inaugur\u00e9. Les journaux g\u00e9n\u00e9ralistes[24]<\/a> ou sp\u00e9cialis\u00e9s[25]<\/a> d\u00e9crivirent avec d\u00e9tails l\u2019installation du nouvel organisme en prenant soin de souligner le luxe des lieux d\u00e9di\u00e9s \u00e0 la science et \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9. Le nom de Victor Balthazard, premier directeur de l\u2019Institut, \u00e9tait alors clairement associ\u00e9 \u00e0 celui de la modernit\u00e9 et des progr\u00e8s m\u00e9dicaux[26]<\/a> :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0la plus grande merveille de l\u2019Institut m\u00e9dico-l\u00e9gal consiste dans les laboratoires pour les professeurs et les \u00e9tudiants. Ils ont \u00e9t\u00e9 am\u00e9nag\u00e9s pour le travail en commun, qui stimule la d\u00e9couverte et qui, par cons\u00e9quent, donne de meilleurs r\u00e9sultats.<\/em><\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

Certaines machines d\u2019invention r\u00e9cente ont \u00e9t\u00e9 install\u00e9es l\u00e0. L\u2019une sert \u00e0 faire \u00e0 la fois le vide et l\u2019air comprim\u00e9. Il suffit d\u2019ouvrir un robinet pour produire le gaz ou pour le supprimer ; l\u2019autre sert, invent\u00e9e par le docteur Balthazard, \u00e0 d\u00e9gager rapidement et proprement la moelle de la colonne vert\u00e9brale, op\u00e9ration qui se faisait auparavant au moyen d\u2019un marteau de bronze et d\u2019un pied de biche, qui prenait un temps tr\u00e8s long et qui ne r\u00e9ussissait pas toujours ; une autre enfin, qui sert \u00e0 scier en quelques secondes les cr\u00e2nes les plus durs\u2026\u00a0\u00bb <\/em>pour conclure de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale\u00a0: \u00ab\u00a0\u00e9tudiants, professeurs, personnels de garde, ont des vestiaires avec eau courante et m\u00eame une salle de bain et de douche\u00a0\u00bb<\/em>, c\u2019\u00e9tait dire la modernit\u00e9 de ce lieu d\u2019exception(s).<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

Cette m\u00eame ann\u00e9e 1923, l\u2019agence de presse Rol r\u00e9alisa un reportage photographique visant \u00e0 faire \u00e9tat de l\u2019extraordinaire scientificit\u00e9 des lieux et publia dans la presse plusieurs remarquables clich\u00e9s montrant les laboratoires et les installations toutes plus impressionnantes et modernes que les autres.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, le directeur \u00e9tant un professeur d\u2019Universit\u00e9, il fut repr\u00e9sent\u00e9 non en laborantin mais en grande tenue acad\u00e9mique[27]<\/a> \u00e0 laquelle il ne manquait que les gants alors que le mortier, la ceinture, les m\u00e9dailles et autres palmes acad\u00e9miques clinquaient sur les deux robes (soutane et simarre) professionnelles fusionn\u00e9es. Nous avons repris l\u2019une de ces photographies et l\u2019avons coloris\u00e9e en essayant de faire ressortir (avec difficult\u00e9 avou\u00e9e !) la couleur dite cramoisie (entre rouge et violet) de l\u2019ordre m\u00e9dical et il y appara\u00eet encore davantage, selon nous, ce d\u00e9calage entre modernit\u00e9 et scientificit\u00e9 m\u00e9dicale des lieux face \u00e0 la solennit\u00e9 et \u00e0 la tradition du costume du directeur Balthazard entre autorit\u00e9 et faste rendant, cela dit, tr\u00e8s clairement impossible mat\u00e9riellement toute activit\u00e9 scientifique concr\u00e8te ; la robe n\u2019\u00e9tant l\u00e0 que pour l\u2019apparat !<\/p>\n\n\n\n

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Portrait en pied du directeur de l\u2019Institut m\u00e9dico-l\u00e9gal de Paris, le professeur Victor Balthazard ; 1923 ; agence Rol (Paris) ; colorisation (2022) Touzeil-Divina.<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

De la m\u00e9decine l\u00e9gale au droit m\u00e9dical<\/strong>. On annonce ici la publication prochaine d\u2019une recherche[28]<\/a> sur l\u2019\u00e9volution des ouvrages relatifs \u00e0 celui que l\u2019on nomme aujourd\u2019hui le droit de la sant\u00e9 mais qui fut d\u2019abord uniquement questionn\u00e9 sous l\u2019angle de la m\u00e9decine l\u00e9gale. Or, l\u2019un des tournants que va emprunter ladite m\u00e9decine l\u00e9gale pour sortir du seul prisme de l\u2019application \u00e0 la Justice p\u00e9nale des questions de m\u00e9decine et de sant\u00e9 se nommera pr\u00e9cis\u00e9ment le \u00ab droit m\u00e9dical \u00bb et ce, \u00e0 partir uniquement du d\u00e9but de si\u00e8cle peu apr\u00e8s la publication (1890) du Droit m\u00e9dical[29]<\/strong><\/a> <\/em>de l\u2019avocat Alfred Lechopi\u00e9 et du docteur en m\u00e9decine Charles Floquet. Il faut ensuite attendre 1931, selon nos recherches, pour que le docteur en m\u00e9decine Marcel Salama et le professeur de droit, Paul Appleton, publient la premi\u00e8re \u00e9dition de leur Droit m\u00e9dical<\/em> inversant les aspects de m\u00e9decine appliqu\u00e9s au Droit p\u00e9nal en visions juridiques et juridicis\u00e9es de questions m\u00e9dicales. Or, qui pr\u00e9fa\u00e7a la premi\u00e8re \u00e9dition, de cette publication remarquable et remarqu\u00e9e pr\u00e9figurant le(s) droit(s) contemporain(s) de la sant\u00e9 ? Victor Balthazard[30]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Conscient des liens (non r\u00e9duits \u00e0 ses yeux \u00e0 la question de l\u2019identification criminelle) entre droit et m\u00e9decine, Balthazard a manifestement accompagn\u00e9 et encourag\u00e9 la publication d\u2019\u00e9crits r\u00e9unissant les sp\u00e9cialistes et experts des deux arts ou sciences. C\u2019est toujours \u00e0 ce titre qu\u2019il pr\u00e9fa\u00e7a les travaux juridiques de l\u2019un des plus grands t\u00e9nors <\/em>du Barreau de Paris, Ma\u00eetre Vincent de Moro-Giafferi dont il pr\u00e9senta le bel ouvrage sur le secret professionnel m\u00e9dical[31]<\/a> t\u00e9moignant bien de ce que Balthazard avait effectivement une vision des liens nombreux et \u00e9troits entre m\u00e9decine et droit et qu\u2019il ne r\u00e9duisait pas ses derniers \u00e0 sa seule sp\u00e9cialit\u00e9 : la m\u00e9decine l\u00e9gale. Il pr\u00e9senta \u00e9galement les travaux scientifiques d\u2019une autre grande avocate parisienne, docteure en droit, avec laquelle il collaborait : Henriette Roberti-Lagarde[32]<\/a> et revint en 1933 sur les aspects juridiques du secret m\u00e9dical en offrant \u00e0 un d\u00e9nomm\u00e9 Jacomet une pr\u00e9sentation[33]<\/a> publi\u00e9e et tr\u00e8s \u00e9logieuse de ses travaux. A la fin de sa vie, c\u2019est aussi lui qui r\u00e9alisa la pr\u00e9face de l\u2019un des tous premiers ouvrages juridiques \u00e0 envisager de fa\u00e7on rigoureuse les questions de responsabilit\u00e9 en mati\u00e8re m\u00e9dicale[34]<\/a> : la somme r\u00e9unie par le magistrat Louis Kornprobst.<\/p>\n\n\n\n

Dans ce domaine le pr\u00e9cis <\/em>\u00ab rouge \u00bb de Balthazard (publi\u00e9 dans la collection de la \u00ab biblioth\u00e8que du doctorat en m\u00e9decine<\/em> \u00bb va rapidement devenir une r\u00e9f\u00e9rence. \u00c9dit\u00e9 pour la premi\u00e8re fois en 1906[35]<\/a>, il compta six \u00e9ditions de son vivant dont la derni\u00e8re parut en 1943[36]<\/a>. Citons \u00e9galement, toujours dans la sph\u00e8re m\u00e9dico-l\u00e9gale, la parution en 1934[37]<\/a> de son pr\u00e9cis de police scientifique \u00e0 l\u2019usage\u2026. <\/em>des juristes non sp\u00e9cialistes de m\u00e9decine.<\/p>\n\n\n\n

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Balthazard Victor, Pr\u00e9cis de m\u00e9decine l\u00e9gale\u00a0<\/em>; Paris, Bailli\u00e8re et fils\u00a0; 1906\u00a0;
1\u00e8re<\/sup> \u00e9d. (collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9)<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

Parall\u00e8lement, le professeur participa \u00e0 (ou dirigea) des ouvrages plus g\u00e9n\u00e9raux et plus \u00ab classiques \u00bb d\u2019art m\u00e9dical \u00e0 l\u2019instar de ses chapitres au pr\u00e9cis <\/em>(qui fut davantage un trait\u00e9<\/em>) de pathologie interne[38]<\/strong><\/a> <\/em>qu\u2019il anima aux c\u00f4t\u00e9s du professeur Henri Verger. En 1930, succ\u00e9dant au professeur Georges Henri Roger, doyen de la Facult\u00e9 de m\u00e9decine depuis 1917, Balthazard acc\u00e9da au d\u00e9canat et s\u2019engagea (on y reviendra) en faveur de la r\u00e9organisation de syndicats organis\u00e9s et f\u00e9d\u00e9r\u00e9s m\u00e9dicaux puis d\u2019un v\u00e9ritable \u00ab ordre \u00bb professionnel des m\u00e9decins. C\u2019est \u00e0 ce titre d\u00e9canal que la jeune revue Art et m\u00e9decine <\/em>dont il accompagna l\u2019initiative (et que dirigea le docteur Fran\u00e7ois Debat) lui r\u00e9serva un \u00ab portrait \u00bb ainsi qu\u2019une entrevue aux d\u00e9buts de son premier num\u00e9ro. Ici encore, les liens entre m\u00e9decine et droit triomphaient en cette derni\u00e8re phrase de l\u2019auteur du portrait[39]<\/a> :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Le scalpel d\u2019un Ma\u00eetre de la m\u00e9decine l\u00e9gale, c\u2019est un peu le glaive de la Loi<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

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Portrait du doyen Balthazard par Bilis in Art et m\u00e9decine\u00a0<\/em>; 1930, n\u00b01\u00a0; p. 7
(collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9).<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

Acad\u00e9mie & ordre des m\u00e9decins<\/strong>. C\u2019est d\u00e8s 1919, lorsque Balthazard devient (enfin) professeur titulaire, que la prestigieuse Acad\u00e9mie de m\u00e9decine l\u2019int\u00e8gre en son sein.<\/p>\n\n\n\n

Il y prend une part active et s\u2019av\u00e8re tr\u00e8s impliqu\u00e9 et int\u00e9ress\u00e9 par les questions de d\u00e9ontologie et de discipline professionnelles. Il participa en ce sens \u00e0 des groupes de travail et r\u00e9dige m\u00eame, d\u00e8s 1922, une pr\u00e9face[40]<\/a> aux Prol\u00e9gom\u00e8nes \u00e0 une d\u00e9ontologie m\u00e9dico-sociale <\/em>du docteur Cibri\u00e9 avec lequel il collabore \u00e0 plusieurs reprises, g\u00e9n\u00e9ralement aux c\u00f4t\u00e9s du pr\u00e9c<\/em>. (et ami) Ma\u00eetre Moro-Giafferi. Comme le rel\u00e8ve par exemple le docteur Pouillard[41]<\/a>, ancien vice-pr\u00e9sident du Conseil national de l\u2019Ordre des m\u00e9decins,<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0le 9 avril 1929, l\u2019Acad\u00e9mie de M\u00e9decine, saisie de l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019un Ordre des M\u00e9decins par les ministres de l\u2019\u00e9poque, adoptait le v\u0153u du Pr. Victor Balthazard demandant au gouvernement que : \u00ab soit soumise aussi rapidement que possible au vote du Parlement la cr\u00e9ation de l\u2019Ordre des M\u00e9decins qui contribuerait \u00e0 conserver \u00e0 la pratique m\u00e9dicale son caract\u00e8re de profession lib\u00e9rale, indispensable \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat des malades\u2026, seule, une profession obligatoirement organis\u00e9e peut \u00eatre la fid\u00e8le gardienne de la moralit\u00e9\u2026. et que soit donn\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement dans toutes les facult\u00e9s un enseignement de d\u00e9ontologie, obligatoire pour les \u00e9tudiants de 1\u00e8re<\/sup> et 2e<\/sup> ann\u00e9e \u00bb, v\u0153u d\u2019ailleurs confirm\u00e9 le 11 juin 1929\u2026.<\/em><\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

\u00ab Il appara\u00eet n\u00e9cessaire, poursuit le Pr Balthazard, de compl\u00e9ter la cr\u00e9ation d\u2019un Ordre des M\u00e9decins qui englobera tous les m\u00e9decins et qui sera pourvu de sanctions suffisantes pour imposer \u00e0 ceux qui auraient tendance \u00e0 les m\u00e9conna\u00eetre, les r\u00e8gles d\u00e9ontologiques. Nous avons la conviction que M. Loucheur saura prendre les initiatives n\u00e9cessaires devant le Parlement, la pr\u00e9sente communication ayant pour but de lui apporter l\u2019approbation de l\u2019Acad\u00e9mie de M\u00e9decine, gardienne des traditions d\u2019honneur du Corps m\u00e9dical fran\u00e7ais. L\u2019Ordre des m\u00e9decins sera au point de vue moral, l\u2019ampliation du Syndicalisme m\u00e9dical<\/em> \u00bb.<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

En 1932[42]<\/a>, Balthazard appartient depuis plusieurs ann\u00e9es d\u00e9j\u00e0 \u00e0 la F\u00e9d\u00e9ration des syndicats m\u00e9dicaux pr\u00e9figurant le futur \u00ab ordre professionnel \u00bb. De 1928 \u00e0 1930, il est m\u00eame le pr\u00e9sident d\u2019honneur de la Conf\u00e9d\u00e9ration des syndicats m\u00e9dicaux fran\u00e7ais (Csmf) ce qui lui valut la frappe d\u2019une m\u00e9daille \u00e0 son nom sous la composition de la sculptrice Anie Mouroux (1930) (cf. infra<\/em>). Rappelons \u00e0 ce sujet que si pour d\u2019aucuns l\u2019histoire d\u2019un Ordre des m\u00e9decins para\u00eetrait r\u00e9cente (parce que sa cr\u00e9ation officielle ne daterait \u00ab que \u00bb de l\u2019apr\u00e8s Seconde guerre mondiale dans sa version contemporaine et r\u00e9publicaine), la demande \u2013 par les m\u00e9decins eux-m\u00eames organis\u00e9s en corporations puis en syndicats \u2013 remonte a minima <\/em>au premier[43]<\/a> Congr\u00e8s m\u00e9dical de France du 1er<\/sup> novembre 1845. En effet, avant m\u00eame que ne soit permise la r\u00e9organisation des professions en syndicats, les m\u00e9decins se sont organis\u00e9s en associations professionnelles demandant, d\u00e8s le milieu du 19e<\/sup> si\u00e8cle des gages d\u2019ind\u00e9pendance. Par suite, lorsque les syndicats furent \u00e0 nouveau autoris\u00e9s par la grande Loi dite Waldeck-Rousseau, c\u2019est d\u00e8s le mois de juillet 1884 que les m\u00e9decins propos\u00e8rent la cr\u00e9ation d\u2019une Union des syndicats m\u00e9dicaux cherchant \u00e0 promouvoir une forme d\u2019autor\u00e9gulation du corps et de la profession et militant pendant pr\u00e8s d\u2019un si\u00e8cle pour la constitution d\u2019un v\u00e9ritable corps ordinal.<\/p>\n\n\n\n

Ce dernier fut revendiqu\u00e9 au moyen de nombreuses propositions de Loi port\u00e9es par des d\u00e9put\u00e9s (g\u00e9n\u00e9ralement m\u00e9decins !). Le nom de Balthazard doit alors \u00eatre associ\u00e9 \u00e0 cette histoire[44]<\/a> parce que c\u2019est lui, aux c\u00f4t\u00e9s de son ami le professeur Paul Cibri\u00e9, qui insuffla la cr\u00e9ation de la pr\u00e9cit\u00e9e Conf\u00e9d\u00e9ration des syndicats m\u00e9dicaux fran\u00e7ais (Csmf) qui fut charg\u00e9e \u2013 avant la Seconde guerre mondiale \u2013 d\u2019un travail (notamment aupr\u00e8s des parlementaires) de lobbying<\/em> actif et de repr\u00e9sentation sinon de communication de la profession m\u00e9dicale r\u00e9unie. On le retrouve ainsi en 1929[45]<\/a> pr\u00e9sentant autour de coll\u00e8gues sa vision de la morale professionnelle m\u00e9dicale devant le Comit\u00e9 national d\u2019\u00e9tudes sociales et politiques. C\u2019est aussi \u00e0 ce titre que 1935 parut, \u00e0 l\u2019initiative de deux amis proches de Balthazard et avec le soutien des laboratoires pharmaceutiques Midy qui en assur\u00e8rent la diffusion nationale entre des dizaines de publicit\u00e9s pour leurs produits (en toute ind\u00e9pendance donc !?), un ouvrage intitul\u00e9 : L\u2019ordre des m\u00e9decins <\/em>(bien avant sa cr\u00e9ation officielle donc). L’ouvrage du m\u00e9decin Paul Cibri\u00e9 et de l\u2019avocat Moro-Giafferi[46]<\/a>, ancien membre du Conseil de l\u2019Ordre des avocats, \u00e9tait alors un plaidoyer efficace et \u00e9nergique pour l\u2019\u00e9rection du futur Conseil ordinal.<\/p>\n\n\n\n

On le sait, c\u2019est par suite la l\u00e9gislation de l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais, sous le r\u00e9gime dit de Vichy, qui va transformer l\u2019essai r\u00e9publicain en Ordre reconnu et formellement dot\u00e9 de la personnalit\u00e9 morale[47]<\/a> des m\u00e9decins par la Loi du 7 octobre 1940[48]<\/a>. Partant (et on y reviendra in fine<\/em>) le patronyme de Balthazard va \u00e9galement \u00eatre associ\u00e9 \u00e0 cette p\u00e9riode et aux actions ordinales collaborationnistes.<\/p>\n\n\n\n

Le doyen Balthazard fut ainsi le premier Pr\u00e9sident du Conseil de l’Ordre des M\u00e9decins de la Seine.<\/p>\n\n\n\n

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M\u00e9daille de bronze \u00ab\u00a0Balthazard\u00a0\u00bb par Anis Mouroux (1930)
(collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9).<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

Balthazard, <\/strong>
derri\u00e8re la \u00ab\u00a0glace\u00a0\u00bb <\/strong>
juridique d\u2019un Bertillon<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

Dans la plupart des affaires, o\u00f9, \u00e0 partir de 1905, Balthazard sera consult\u00e9 comme expert, il travaillera souvent en bin\u00f4me (comme dans l\u2019affaire Steinhell pr\u00e9cit\u00e9e) avec le p\u00e8re non des \u00ab glaces \u00bb parisiennes (Berthillon) mais du syst\u00e8me anthropom\u00e9trique, Alphonse Bertillon[49]<\/a>, au c\u0153ur du premier laboratoire de police d\u2019identification criminelle. Cette collaboration fructueuse lui apportera une notori\u00e9t\u00e9 exceptionnelle et m\u00e9diatique dont t\u00e9moignent plusieurs caricatures le repr\u00e9sentant \u00e0 l\u2019instar de celle[50]<\/a> parue en 1923 dans le magazine Chanteclair<\/em>. On y reconna\u00eet et y aper\u00e7oit alors son pr\u00e9cis <\/em>(de couleur rouge et d\u00e9j\u00e0 c\u00e9l\u00e8bre) de m\u00e9decine l\u00e9gale <\/em>ainsi que la mention d\u2019affaires en cours et surtout la repr\u00e9sentation du \u00ab service de l\u2019identit\u00e9 judiciaire \u00bb qu\u2019il tient entre ses mains comme si rien ne pouvait par suite lui \u00e9chapper et qu\u2019il jouait avec les criminels qu\u2019il identifiait gr\u00e2ce \u00e0 la science au service du Droit et de la Justice. Mat\u00e9riellement, du reste, Balthazard fut effectivement \u00e0 la t\u00eate dudit service de l\u2019identit\u00e9 judiciaire (\u00e0 la Pr\u00e9fecture de la Seine) en 1920 apr\u00e8s Bertillon.<\/p>\n\n\n\n

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Chanteau Alphonse, \u00ab\u00a0Docteur Balthazard\u00a0\u00bb in Chanteclair\u00a0; <\/em>1923\u00a0; n\u00b0182\u00a0
(collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9)<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

C\u2019est aussi \u00e0 ce titre d\u2019expert m\u00e9dico-l\u00e9gal que l\u2019extraordinaire dessinateur Adrien Barr\u00e8re[51]<\/a> le croqua parmi les plus c\u00e9l\u00e8bres professeurs contemporains de la Facult\u00e9 parisienne de m\u00e9decine, dans un \u00ab tube \u00e0 essai \u00bb comme si c\u2019\u00e9tait lui l\u2019objet de l\u2019analyse et de la dissection (un revolver \u00e0 la main, objet sur lequel il avait beaucoup travaill\u00e9 au titre de la balistique (cf. infra<\/em>)). On le voit ainsi ici dans une version coloris\u00e9e et lithographi\u00e9e de l\u2019\u0153uvre de Barr\u00e8re aux c\u00f4t\u00e9s du docteur Marcel Labb\u00e9, l\u2019un des premiers sp\u00e9cialistes du diab\u00e8te.<\/p>\n\n\n\n

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Barr\u00e8re Adrien, \u00ab\u00a0La Facult\u00e9 de m\u00e9decine en bocal\u00a0; les m\u00e9decins\u00a0\u00bb (extraits)\u00a0; reproduction d\u2019une lithographie dat\u00e9e de 1927 et ins\u00e9r\u00e9e au Suppl\u00e9ment illustr\u00e9 <\/em>du Progr\u00e8s m\u00e9dical\u00a0<\/em>; 1927\u00a0
(collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9)<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

\u00c0 plusieurs reprises, de m\u00eame, Balthazard, d\u00e8s 1905, travailla l\u2019interdisciplinarit\u00e9 du droit et de la m\u00e9decine comme en atteste par exemple ses travaux sur la docimasie pulmonaire co-\u00e9crits avec un juriste, Louis Lebrun. On \u00e9crit alors m\u00eame de lui[52]<\/a> qu\u2019il aurait \u00ab l\u2019oreille des juges<\/em> \u00bb !<\/p>\n\n\n\n

Parmi les \u00e9tudes et les apports de Balthazard en la mati\u00e8re, on signale ses travaux sur les empreintes digitales[53]<\/a> (qui veulent d\u00e9montrer l\u2019importance math\u00e9matique des probabilit\u00e9s dans l\u2019expos\u00e9 de plusieurs empreintes litigieuses) ou encore celles relatives aux poils[54]<\/a> (de l\u2019homme et des animaux), aux avortements criminels[55]<\/a>, aux t\u00e2ches, aux projectiles[56]<\/a> et autres \u00e9claboussures de sang[57]<\/a>. Ses travaux sont alors si empreints de meurtres et de cadavres, que la presse le repr\u00e9sente en 1910[58]<\/a> comme un amateur de \u00ab viandes froides \u00bb et autres jeux de mots morbides issus d\u2019un \u00ab garage des autopsies<\/em> \u00bb entre \u00ab abats d\u2019\u00e9cras\u00e9s<\/em> \u00bb et \u00ab tripes \u00e0 la morgue<\/em> \u00bb !<\/p>\n\n\n\n

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Marin Emile, \u00ab\u00a0Le festin de Balthazard\u00a0\u00bb in L\u2019album du rictus\u00a0<\/em>; 1910\u00a0
(collection personnelle Touzeil-Divina \u00a9)<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n\n

Un \u00ab p\u00e8re \u00bb de la \u00ab balistique \u00bb moderne<\/strong>. Parmi les titres et actions reconnus \u00e0 Balthazard plusieurs historiens de la criminologie[59]<\/a> retiennent encore aujourd\u2019hui son action particuli\u00e8re dans \u00ab l\u2019av\u00e8nement de la balistique moderne<\/em> \u00bb. Citons en ce sens les travaux \u00e9clairants de M. Marion[60]<\/a> :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u00a0Deux articles publi\u00e9s en 1913 dans les \u00ab\u00a0Archives d\u2019Anthropologie Criminelle de M\u00e9decine l\u00e9gale et de Psychologie Normale et Pathologique\u00a0\u00bb, vont<\/em> [effectivement faire de Balthazard] (\u2026) le p\u00e8re de la balistique moderne.<\/em><\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

Dans le premier intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Identification de projectiles d\u2019arme \u00e0 feu\u00a0\u00bb, Balthazard d\u00e9montre que lors de la fabrication des canons des armes \u00e0 feu, les machines-outils utilis\u00e9es laissent des microtraces sur l\u2019int\u00e9rieur de ceux-ci, diff\u00e9rentes sur chaque arme.<\/em><\/p>

En effet, le tranchant de l\u2019outil, frottant sur de l\u2019acier, s\u2019use \u00e0 chaque emploi. Il est donc n\u00e9cessaire de l\u2019aff\u00fbter souvent, ce qui introduit sur son fil des d\u00e9fauts particuliers qui se gravent dans le canon de chaque arme. Chacune d\u2019entre-elles peut ainsi \u00eatre caract\u00e9ris\u00e9e par les rayures de son canon. La comparaison de ces stigmates de tir se fait g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 l\u2019aide d\u2019agrandissements photographiques.\u00a0<\/em><\/p>

Ces r\u00e9sultats ont d\u00e9j\u00e0 donn\u00e9 des r\u00e9sultats probants devant les tribunaux, comme en 1911, dans l\u2019affaire du meurtre de Charles Guillotin. Victor Balthazard, en collaboration avec M. Villedieu, armurier \u00e0 Tours examine les balles retrouv\u00e9es dans la cave de Houssard, l\u2019assassin pr\u00e9sum\u00e9. Apr\u00e8s les avoir d\u00e9cap\u00e9es \u00e0 l\u2019acide nitrique pour faire dispara\u00eetre les traces d\u2019oxydation, lav\u00e9es \u00e0 grande eau, s\u00e9ch\u00e9es et photographi\u00e9es, il met en \u00e9vidence sur le pourtour de ces balles, quatre-vingt-cinq particularit\u00e9s (des micro-rayures) communes avec celles issues de l\u2019autopsie.<\/em><\/p>

Pour les experts,\u00a0l\u2019arme de Houssard est bien celle qui a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e pour tuer Charles Guillotin. En\u00a01922, Balthazard am\u00e9liore encore son syst\u00e8me de comparaison en r\u00e9alisant une empreinte des projectiles dans des feuilles d\u2019\u00e9tain, ce qui rend la comparaison plus ais\u00e9e.\u00a0<\/em><\/p>

Dans le second article \u00ab\u00a0Identification des douilles de pistolets automatiques \u00bb, il explique que dans les pistolets automatiques, la douille de la munition tir\u00e9e est ensuite \u00e9ject\u00e9e automatiquement au-dehors, tandis qu\u2019une munition neuve est replac\u00e9e en position de tir. Tous ces mouvements s\u2019accomplissent avec une grande force, laissant des empreintes sur le cuivre, un m\u00e9tal assez mou, de la douille.<\/em><\/p>

Balthazard d\u00e9montre que le percuteur, le butoir de culasse, l\u2019extracteur et l\u2019\u00e9jecteur laissent des traces sur cet \u00e9tui percut\u00e9 qui sont caract\u00e9ristiques de l\u2019arme utilis\u00e9e. Sa conclusion ne laisse aucun doute\u00a0:<\/em><\/p>

\u00ab\u00a0Nous sommes donc en possession d\u2019une m\u00e9thode d\u2019identification des douilles, qui par la pr\u00e9cision et le nombre des similitudes invoqu\u00e9es ne laisse aucune place au doute et permet de dire si oui ou non une douille provient d\u2019un pistolet automatique d\u00e9termin\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb.<\/em><\/p><\/blockquote>\n\n\n\n

D\u2019une post\u00e9rit\u00e9 t\u00e9l\u00e9vis\u00e9e
\u00e0 la d\u00e9ch\u00e9ance morale ?<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

On comprend cons\u00e9quemment pourquoi le nom de Balthazard a pu conqu\u00e9rir la post\u00e9rit\u00e9 m\u00e9dico-l\u00e9gale en adossant son patronyme \u00e0 au moins trois \u00e9l\u00e9ments encore utilis\u00e9s de fa\u00e7on contemporaine :<\/p>\n\n\n\n